MENTIONS LÉGALES
Informations Légales
Nom du site : www.laurentjavoy.fr
Propriétaire : Laurent Javoy
Email : laurentjvy@gmail.com
Hébergement
Hébergeur : OVH
Propriété Intellectuelle
Toutes les photographies présentes sur le site www.laurentjavoy.fr sont la propriété exclusive de Laurent Javoy. Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Laurent Javoy, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Utilisation des Photos
Article 1 : Principe Général
Il est strictement interdit de télécharger, d’utiliser, de diffuser ou de modifier les photographies présentes sur ce site sans l’autorisation préalable écrite de Laurent Javoy.
Article 2 : Procédure de Demande d’Autorisation
Toute demande d’utilisation des photos doit être adressée par email à : laurentjvy@gmail.com. La demande doit inclure les informations suivantes :
- Nom et prénom du demandeur
- Coordonnées de contact (adresse email et numéro de téléphone)
- Description précise de la ou des photos concernées
- Description de l’usage prévu (personnel, commercial, éditorial, etc.)
- Durée de l’utilisation prévue
- Support de diffusion envisagé (site internet, magazine, réseaux sociaux, etc.)
Laurent Javoy s’engage à répondre aux demandes d’autorisation dans un délai de 15 jours ouvrés.
Article 3 : Sanctions
Toute utilisation non autorisée des photographies sera poursuivie conformément aux lois en vigueur. Les contrevenants s’exposent à des sanctions civiles et/ou pénales, incluant des amendes et des dommages et intérêts.
Responsabilité
Laurent Javoy met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Laurent Javoy décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il présente (par exemple, virus, perte de données, etc.).
Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Laurent Javoy pour la gestion de sa clientèle et à des fins commerciales. Elles sont conservées pendant une durée de [indiquer la durée, par exemple « 5 ans »] et sont destinées exclusivement à Laurent Javoy. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à laurentjvy@gmail.com.
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Contact
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